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b) Les articles spéciaux non standards, tels que l’équipement spécialisé ou les articles avec des logos personnalisés, ne peuvent pas être annulés et le paiement doit être effectué en totalité. - AUCUNE ANNULATION APRÈS EXPÉDITION NE PEUT ÊTRE ACCEPTÉE POUR LES PRODUITS DE PEINTURE EN RAISON DE LEUR FABRICATION SUR MESURE POUR CHAQUE COULEUR DE PEINTURE.
- MODIFICATIONS. Toute modification des commandes doit être confirmée par écrit par l’acheteur et acceptée par écrit par l’entreprise.
- GARANTIE. Tous les articles sont garantis selon la garantie du fabricant ; aucun retour ou remplacement ne sera accepté en raison d’un incendie, d’un accident, d’un usage abusif, d’une usure normale, de négligence ou de toute tentative de réparation ou d’ajustement.
- CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ. Le risque afférant à tous les biens passe au l’acheteur lors de la livraison, mais la propriété des biens demeure détenue par Touch Up Paint Factory et passera de la Société à l’Acheteur dès le paiement complet de toutes les sommes dues à Touch Up Paint Factory.
